Skip to main content

MENTIONS LEGALES D’AVIATION SANS FRONTIÈRES

MENTIONS LEGALES

EDITEUR

Le site parsolidarite.org est édité par Aviation Sans Frontières, association déclarée reconnue d’utilité publique

 

identifiée au SIREN sous le numéro 334 315 991

ayant son siège social Bâtiment 293 – rue du Tri – 94300 Orly

Code APE : 8899B Action sociale sans hébergement n.c.a.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 92334315991

 

Numéro de téléphone : +33 (0)1 49 75 74 37

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Gérard Feldzer, Président d’Aviation Sans Frontières

 

CONCEPTION GRAPHIQUE DU SITE

Brightly, 72 rue des Archives, 75003 Paris

 

HEBERGEMENT DU SITE D’AVIATION SANS FRONTIERES

SARL 1&1 IONOS  7, place de la gare 57200 Sarreguemines Cedex

 

DONNEES PERSONNELLES

 

Dans le cadre de l’utilisation des services proposés par Aviation Sans Frontières, Vous pouvez être amené à partager des données et informations personnelles.

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et libertés », vous bénéficiez dans ce cadre, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à notre délégué à la protection des données personnelles à l’adresse: dpo@asf-fr.org

 

 

Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter Politique de confidentialité des données personnelles.

 


LES OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE

 

En tant qu’utilisateur du Site, il  Vous appartient de (i) respecter les dispositions légales en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle, de protection de la vie privée (Loi « Informatique et Libertés ») et de protection des systèmes automatisés de traitement de l’information (Loi N°88-19 du 5 Janvier 1988 Godfrain); (ii) s’assurer de la sécurité et de la protection de ses équipements et de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels contre toute intrusion, contamination par virus ou autre atteinte à ses équipements et/ou données.